Dominique Gros

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gros (Dominique, Henri, Marie)
conseiller départemental de la Moselle, maire de Metz. Chevalier du 9 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-09"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Gros (Dominique, Paul)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027386286(source JORF)
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Gros (Dominique, Paul)
capitaine, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000020584510(source JORF)
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Gros (Dominique, Henri, Marie)
ingénieur chimiste ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Gros (Dominique)
université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE II
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 04 : Science politique
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999